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Les Ordres De Transfert Utilisés Dans Les Secteurs De L'Industrie, Du Commerce, Des Fournitures, Du Commerce Extérieur, Etc., Sont - Ils Autocollants?

2007/6/25 16:14:00 40476

Selon le document 747 (1991) de l'impôt de Kyoto, qui stipule que les ordres de transfert (ou autres noms, cartes, livres, tableaux, etc.) pour la distribution ou le transfert de biens à des fins commerciales dans les secteurs de l'industrie, du commerce, des biens, du commerce extérieur, etc., Lorsque la relation entre l'offre et la demande est clairement établie entre les parties, la fourniture et le règlement, les pièces justificatives de nature contractuelle sont apposées conformément aux dispositions.
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Comment Payer La Taxe D 'Impression Sur Les Contrats D' Achat De Logements?

Bureau de Pékin, impôt foncier 98 ans pour Jing di un mot (1998) stipule clairement que le document de 263, les maisons de vente, de la signature du contrat d'achat par selon le pfert de droits de propriété figurant dans le montant extrêmement cinq droits de timbre.