Impact De La Nouvelle Politique De Remboursement Des Droits D 'Exportation Sur Les Entreprises De Transformation

Le nouveau régime de remboursement des droits d 'exportation est en vigueur depuis six mois.Toutefois, certaines entreprises de transformation et de négoce ne se sont pas félicitées de l 'entrée en vigueur du nouveau régime.Adaptation au nouvel ordre du jourCommerce extérieurLe remboursement des taxes à l 'exportation pour les réparations et la distribution de matières premières commandées par les entreprises, le traitement des factures déductibles de la TVA qui doivent contenir le montant des matières premières, l' harmonisation des taux de remboursement des droits sur les marchandises exportées et la confusion qui s' est manifestée à l 'égard de certains exportateurs, comme M. Su, originaire du Shandong.

Questions relatives à la nouvelle approche

M. Sue vient d 'une franchise.TextileConfier le traitement des entreprises d 'exportation.Récemment, il a écrit au journal pour lui faire part de certaines des difficultés qu 'il avait rencontrées dans la mise en œuvre du nouveau régime en ce qui concerne le fonctionnement pratique de la chaîne de traitement des exportations, ainsi que des doutes qu' il avait soulevés à propos du nouveau régime.

Dans sa lettre, il déclare que la société qu 'il dirige n' est plus en mesure d 'exporter depuis juillet et qu' il n 'y a pas de liste, mais que le nouveau régime ne lui permet pas de poursuivre ses activités.Il a déclaré: « les entreprises de commerce extérieur ne sont pas assujetties aux mêmes règles de politique générale et leurs activités sont habituellement achetées à l 'usine de textiles et envoyées à l' usine de teinture pour y effectuer des opérations de teinture, de teinture et d 'exportation.Toutefois, le nouveau régime lui a demandé de vendre des matières premières à une entreprise de transformation, qui lui a facturé l 'intégralité de sa facture, estimant que non seulement la procédure de remboursement des droits d' exportation était plus lourde qu 'auparavant, mais qu' elle était déraisonnable. »

M. Sue a estimé que le processus d 'exportation initial était raisonnablement fluide et a confié à l' entreprise l 'achat de tissus bruts provenant de l' usine de tissu, le traitement de la teinture de tissu à l 'imprimerie et la teinture de tissu à l' exportation.Mais maintenant il se trouve "très ennuyeux", a - t - il dit à la presse: J 'ai acheté 100 000 mètres de tissu à l' usine textile, pour un prix unitaire de 5 yuan / M, pour un total de 500 000 dollars, après avoir signé le contrat, et l 'usine textile m' a facturé 500 000 dollars de TVA.Ensuite, j 'ai passé un contrat avec l' imprimante, la teinture coûte 0,5 yuan / mètre, j 'ai versé 50 000 dollars à l' imprimante B, et l 'imprimante m' a facturé 50 000 dollars pour la teinture.Après avoir procédé à l 'exportation de 100 000 mètres de tissu, j' ai présenté à l 'État une facture de 500 000 + 50 000 yuan pour un total de 550 000 dollars.Et maintenant, si le nouveau régime m 'oblige à facturer à l' imprimeur les 500 000 yuan que j 'ai achetés à l' usine de tissu, l 'imprimeur me facture 550 000 dollars de plus.Ce processus de vente et d 'achat est un processus qui n' est pas plus facile qu 'avant.

Nouvelle méthode de remboursement

Selon les journalistes, avant l 'entrée en vigueur du nouveau régime, les entreprises de commerce extérieur calculaient les remboursements d' impôt sur la valeur ajoutée des matières premières et sur les frais de traitement facturés par les entreprises de transformation.Après l 'entrée en vigueur du nouveau régime, l' entreprise de M.Il s' agit simplement d 'un processus supplémentaire, puisqu' il calcule également les coûts au moment du rachat, de sorte qu 'il n' a aucune incidence sur les bénéfices de l 'entreprise. »

Le professeur Liu, de la faculté d 'économie de l' université de commerce et d 'industrie de Beijing, a analysé à la presse: "lorsque les matières premières sont vendues à l' usine de transformation, factures complètes, les entreprises de commerce extérieur lorsqu 'elles les rachètent, les remboursements d' exportation sont calculés sur la base de la facture de l 'usine de transformation multipliée par le taux d' imposition, en fait peut être plus élevé.Après l 'adoption de la nouvelle politique, le processus de facturation des remboursements d' impôts a été plus long que celui des factures précédentes, ce qui s' est traduit par une modification de l 'algorithme des remboursements d' exportation, qui a entraîné des changements dans le processus d 'achat et de vente et qui est plus simple et plus avantageux pour les entreprises exportatrices que les politiques précédentes. »

Par exemple: l 'usine a est une entreprise de commerce extérieur et l' usine B une entreprise de transformation; A et B ont deux méthodes avant de faire des affaires: une facturea pour la transformation B après l 'achat des produits semi - finis, B pour la facturatdes droits de traitement a; une deuxième est une facturea et B sans contact direct avec le fournisseur a pour la revente après traitement B à a; les remboursed' impôts antérieurs sont calculés sur la base de deux factures, dont l 'une est un taux de remboursement x droits de traitement x taux de remboursement; le prix de vente des produits finisfinis = produits semi - finis, l' un droit de traitement x droits de remboursement de droits de droits de droits de droits de traitement X.Auparavant, les remboursements étaient calculés séparément et les taux de remboursement n 'étaient pas uniformes; après l' entrée en vigueur du nouveau régime, les remboursements d 'impôt étaient calculés directement sur la base des factures d' articles finis transformés X et consolidés.Les remboursements d 'impôts sur les produits finis étant souvent plus élevés que sur les produits semi - finis ou les matières premières, ils sont plus élevés.

Entreprise difficile à gérer

M. Su a indiqué que, dans la pratique, tous les prix étaient confidentiels pour les commandes des clients, depuis la sélection des fournisseurs jusqu 'au traitement des imprimeries, et que c' était le marché et la concurrence qui régnait.Toutefois, si l 'entreprise de transformation est chargée de facturer les matières premières à l' entreprise de transformation, cette transparence des prix risque de perturber l 'ordre général du marché.

Il a expliqué que, dans les régions du Shandong, du Hebei et d 'autres régions, si la capacité de traitement d' une usine de teinture était de 1 million de mètres / mois et si le coût de traitement était de 0,5 yuan / M ~ 2 yuan / M, la facture maximale serait de 2 millions de yuan / mois.

"On ne fait que travailler, pourquoi on facture? On ne reçoit pas de billet en tissu.En outre, pourquoi demander à l 'entreprise d' établir des factures de vente inexistantes, 500.000 yuan de tissus achetés, 500.000 Yuan revendus, de sorte que Ping Ping - lai ne serait pas raisonnable.Toutefois, si une société de commerce extérieur achète des tissus par l 'intermédiaire d' une usine de teinture, celle - ci peut facturer intégralement, ce qui n 'est guère le cas. »M. Sue a dit...

Oui.Remboursement des droits d 'exportationEn ce qui concerne les dispositions pertinentes, m. Sue espère que les ressources seront réparties de manière rationnelle par le marché, compte tenu de la situation locale.

Les journalistes ont appris de plusieurs entreprises de teinture de Tongxiang, dans la province de Zhejiang, qu 'ils n' étaient pas au courant du nouveau régime de remboursement des impôts et qu 'ils continuaient de penser que les entreprises étaient chargées de facturer les frais de traitement.